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Conseil Municipal du 11 juin

le prochain Conseil Municipal se tiendra le vendredi 11 juin à 19 h avec pour ordre du jour :

 

  1. INFORMATION : PRECISIONS SUR LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2021 / AIDE DE LA VILLE AU TRANSPORT SCOLAIRE
  2. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2021
  3. COMPTE DE GESTION 2020 DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE DE LA COMMUNE
  4. COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE DE LA COMMUNE
  5. TARIFS DE L’ACCUEIL JEUNES
  6. REMBOURSEMENT BILLETTERIE / SAISON CULTURELLE 2020 - 2021
  7. COMPENSATIONS POUR LA TENUE DES BUREAUX DE VOTE LORS DES SCRUTINS ELECTORAUX
  8. GROUPEMENT DE COMMANDES / REALISATION D’ETUDES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES / AUTORISATION DE SIGNATURE ET DESIGNATION DU COORDONNATEUR
  9. GROUPEMENT DE COMMANDES / REALISATION DE TRAVAUX PHOTOVOLTAIQUES ET AEROVOLTAIQUES / AUTORISATION DE SIGNATURE ET DESIGNATION DU COORDONNATEUR
  10. TRANSFERT DE COMPETENCE INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES (ICE)
  11. RENOUVELLEMENT AOT COMMUNE DE MONTOIR GRAND PORT MARITIME NANTES SAINT NAZAIRE (BORD DU BRIVET)
  12. CONVENTIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE AGRICULTEURS
  13. TARIFS TLPE (Taxe sur La Publicité Extérieure)
  14. MUTATIONS FONCIERES :

   - Acquisition parcelle ZB 56, rue des Pâtures (succession) ;

   - Acquisition parcelle AC 182 rue de Normandie, signature de 2 conventions avec l'Etablissement foncier de Loire Atlantique

 15  COMPTE RENDU DE DECISIONS – ARTICLE L.2122-22 DU CGCT 

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En raison du contexte sanitaire actuel,  le Conseil se tiendra dans des conditions exceptionnelles, autorisées par la Loi d’Urgence.

Le public pourra être accueilli, dans la limite de  30 personnes maximum, tout en maintenant les mesures de distanciation nécessaires, ainsi que les gestes barrières.

La séance sera également retransmise en direct sur la chaîne YouTube.

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-16 du CGCT , qui précise que le Maire exerce seul la police de l’Assemblée, et l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, le Maire devra refuser l’accès à toute personne supplémentaire.

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