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Conseil Municipal du 23 Avril

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 23 avril 2021 à 19 heures à l'Hôtel de Ville - Salle du Conseil Municipal.
Avec pour ordre du jour :
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 26 MARS 2021
II - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION AERO CLUB DE L’ESTUAIRE
III - APPROBATION DU PROJET D’EXTENSION DE LA VIDEO PROTECTION ET AUTORISATION DE DEMANDE D’AIDES ET SUBVENTION
IV - « LIGNES DIRECTRICES DE GESTION » : CRITERES ET RATIOS DES AVANCEMENTS DE GRADE
V - CREATION DE POSTE PERMANENT D’ADJOINT ADMINISTRATIF
VI - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/06/2021
VII - CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE AU CTM
VIII - REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL JEUNES
IX - CONVENTION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE LA MAISON DE LA JEUNESSE A LA MISSION LOCALE DE L’AGGLOMERATION NAZAIRIENNE
X - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES
XI - MISE EN APPLICATION D’UNE TARIFICATION AU TAUX D’EFFORT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
XII - PARTICIPATION DES FAMILLES AU TRANSPORT SCOLAIRE
XIII - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE TRANSPORT ET DE RESTAURATION – SCOLARISATION EN PRIMAIRE EXTERIEURE A MONTOIR DE BRETAGNE PAR SUITE DE LA DECISION DE LA CDAPH
XIV - CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE CONCERNANT LE PLAN DE RELANCE - APPEL A PROJET POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES
XV - MODIFICATIONS DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI ACCUEIL « LES COCCINELLES »
XVI - ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR LA PERIODE 2021-2026
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En raison du contexte sanitaire actuel, le Conseil se tiendra dans des conditions exceptionnelles, autorisées par la Loi d’Urgence.
En raison du couvre-feu, la séance ne pourra pas accueillir de public, elle sera donc retransmise en direct sur la chaîne Youtube de la ville.