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Conseil Municipal du 23 Avril

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 23 avril 2021 à 19 heures à  l'Hôtel de Ville - Salle du Conseil Municipal.

 Avec pour ordre du jour :

 I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 26 MARS 2021

 II - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION AERO CLUB DE L’ESTUAIRE

 III - APPROBATION DU PROJET D’EXTENSION DE LA VIDEO PROTECTION ET AUTORISATION DE DEMANDE D’AIDES ET SUBVENTION

 IV - « LIGNES DIRECTRICES DE GESTION » : CRITERES ET RATIOS DES AVANCEMENTS DE GRADE

 V - CREATION DE POSTE PERMANENT D’ADJOINT ADMINISTRATIF

 VI - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/06/2021

 VII - CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE AU CTM

 VIII - REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL JEUNES

 IX - CONVENTION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE LA MAISON DE LA JEUNESSE A LA MISSION LOCALE DE L’AGGLOMERATION NAZAIRIENNE

 X - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES

 XI - MISE EN APPLICATION D’UNE TARIFICATION AU TAUX D’EFFORT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

 XII - PARTICIPATION DES FAMILLES AU TRANSPORT SCOLAIRE

 XIII - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE TRANSPORT ET DE RESTAURATION – SCOLARISATION EN PRIMAIRE EXTERIEURE A MONTOIR DE BRETAGNE PAR SUITE DE LA DECISION DE LA CDAPH

 XIV - CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE CONCERNANT LE PLAN DE RELANCE - APPEL A PROJET POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES

 XV - MODIFICATIONS DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI ACCUEIL « LES COCCINELLES »

 XVI - ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR LA PERIODE 2021-2026

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En raison du contexte sanitaire actuel,  le Conseil se tiendra dans des conditions exceptionnelles, autorisées par la Loi d’Urgence.

En raison du couvre-feu, la séance ne pourra pas accueillir de public, elle sera donc retransmise en direct sur la chaîne Youtube de la ville.

 

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