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Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le La réunion du Conseil Municipal se tiendra le : Vendredi 17 novembre 2017 à 19 heures A l'Hôtel de Ville - Salle du Conseil Municipal.

Avec pour ordre du jour :

I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2017

II. RAPPORT D’ACTIVITES 2015 ET 2016 DE LA CARENE / INFORMATION

III. RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA CARENE POUR LES EXERCICES 2011 ET SUIVANTS / INFORMATION

IV. ATTRIBUTION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE A L’OSCM : TAPS

V. ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES PAR JUGEMENT

VI. APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 7 SEPTEMBRE 2017 RELATIF A L’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES AU TRANSFERT DE COMPETENCES TOURISME, AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, ZONE D’ACTIVITES

VII. RENOUVELLEMENT CONVENTION PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE 2017-2020

VIII. AVENANT N°2 A LA CONVENTION GENERALE DE PARTENARIAT « CLIC  PILOT’ÂGE DE LA REGION NAZAIRIENNE » / AUTORISATION DE SIGNATURE

IX. LOCATION DE VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS : GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE BESNE, MONTOIR DE BRETAGNE, SAINT NAZAIRE, SAINT JOACHIM, SAINT MALO DE GUERSAC ET LA CARENE / AUTORISATION DE SIGNATURE

X. TRAVAUX D’ENTRETIEN PAR CAMION HYDROCUREUR DES EQUIPEMENTS D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES : GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE DONGES, MONTOIR DE BRETAGNE, SAINT NAZAIRE, SAINT JOACHIM, SAINT MALO DE GUERSAC, PORNICHET ET LA CARENE / AUTORISATION DE SIGNATURE

XI. ACHAT DE GAZ NATUREL - ADHESION A L'ACHAT GROUPE PAR LA CENTRALE D'ACHAT UGAP – PERIODE CONTRACTUELLE JUILLET 2018 A JUIN 2021 (VAGUE 4) ET SUIVANTES

XII. CONTRAT ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET D'EAU CHAUDE SANITAIRE DES BATIMENTS COMMUNAUX

XIII. SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DU BRIVET (SBVB) : MODIFICATIONS DES STATUTS ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU COMITE SYNDICAL

XIV. RETRAIT DE LA COMMISSION SYNDICALE DE GRANDE BRIERE MOTTIERE DU SBVB

XV. MUTATIONS FONCIERES : CESSION  PARCELLE AO 296 – RUE DE LA PAIX A GRON / ACQUISITION PARCELLE ZI 264 – ROUTE DE LA CROIX CHEVALIER

XVI. GRT GAZ : RENFORCEMENT ALIMENTATION POSTE DU PRIORY / AVIS DE LA COMMUNE

XVII. COMPTE RENDU DE DECISIONS – ARTICLE L.2122-22 DU CGCT 

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Le Maire

Michèle Lemaitre

Les délibérations

Retrouvez les délibérations classées par année.

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Les commissions

Les commissions municipales sont composées exclusivement de conseillers municipaux.

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