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Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira  le : Vendredi 23 novembre 2018 à 19 heures

A l'Hôtel de Ville - Salle du Conseil Municipal.

Avec pour ordre du jour :

1.      COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION NAZAIRIENNE ET DE L’ESTUAIRE (CARENE) – RAPPORT D’ACTIVITES 2017  - INFORMATION

2.      SPL STRAN - RAPPORTS D’ACTIVITES 2016  ET 2017 - INFORMATION

3.     SPL SONADEV TERRITOIRES PUBLICS – RAPPORT D’ACTIVITES 2017 - INFORMATION

4.      COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PAYS DE LA LOIRE SUR LA GESTION DE LA COMMUNE DE MONTOIR DE BRETAGNE

5.      ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES PAR JUGEMENT

6.      RAPPORTER LA SUBVENTION ORDINAIRE DE 400 € DELIBEREE LE 22 MARS 2018 AU PROFIT DE LA FCPE MONTOIR CENTRE POUR CAUSE DE DISSOLUTION

7.      DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°4 AU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 

8.      ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA BANQUE ALIMENTAIRE

9.   VERSEMENT D’UN ACOMPTE EN JANVIER SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2019

10.    REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ 2018

11.   MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

12.   PARTICIPATION VILLE AUX CLASSES DE DECOUVERTES

13.   APPROBATION D’UNE CONVENTION DE VOYAGE SCOLAIRE EDUCATIF AVEC LES PEP 44

14.   CONVENTION FINANCIERE DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA CARENE ET LA COMMUNE DE MONTOIR DE BRETAGNE : AMENAGEMENTS CYCLABLES RUE DE LA CHALANDIERE

15.   ATTRIBUTION DE SUBVENTION – LUTTE CONTRE LES TERMITES

16.   INCORPORATION DE PARCELLES DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL – PROCEDURE BIENS VACANTS SANS MAITRE

Les délibérations

Retrouvez les délibérations classées par année.

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Les commissions

Les commissions municipales sont composées exclusivement de conseillers municipaux.

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