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Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra  le

 

Jeudi 4 juillet 2019 à 19 heures

 

A l'Hôtel de Ville - Salle du Conseil Municipal.

Avec pour ordre du jour :

 

  1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 17 MAI 2019
  2. INTERCOMMUNALITE – NOUVELLE REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CARENE – APPROBATION
  3. ATTRIBUTION SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
  4. DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
  5. EXONERATION PARTIELLE DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES EN FAVEUR DES LOGEMENTS SITUES DANS LE PERIMETRE D’EXPOSITION AUX RISQUES DELIMITE PAR UN PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES
  6. TRANSFERT DU VERSEMENT DES CONTRIBUTIONS AU BUDGET DU SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) – COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) – APPROBATION DU RAPPORT DU 6 JUIN 2019
  1. MODIFICATION DES MODALITES D’OCTROI DE LA SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR PARTICIPATION A UN CHAMPIONNAT NATIONAL
  2. CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT D’ACTIVITE
  3. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS / AVANCEMENTS DE GRADES 2019
  4. REVALORISATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR CONCERNANT LA PREVOYANCE MAINTIEN DE SALAIRE
  5. CONVENTION POUR LA FOURNITURE DE REPAS / COMMUNE DE MONTOIR DE BRETAGNE ET COMMUNE DE SAINT MALO DE GUERSAC / APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
  6. MAINTENANCE ET CREATION D’INSTALLATIONS DE SYSTEMES DE CONTROLES D’ACCES : GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA CARENE ET LES VILLES DE SAINT NAZAIRE, PORNICHET ET MONTOIR DE BRETAGNE – AUTORISATION DE SIGNATURE
  7. MAINTENANCE, TRAVAUX, TELESURVEILLANCE DE SYSTEMES D’ALARMES INTRUSION ET INTERVENTIONS DE SECURITE : GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA CARENE ET LES VILLES DE SAINT NAZAIRE, PORNICHET, TRIGNAC, MONTOIR DE BRETAGNE ET SAINT MALO DE GUERSAC, LE CCAS DE SAINT NAZAIRE ET LA FEDERATION DES MAISONS DE QUARTIERS – AUTORISATION DE SIGNATURE
  8. MUTATION FONCIERE  : PRE DE LA CURE : CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AB511 A LA STEPHANOISE
  9. EXTENSION ELECTRIQUE – LOTISSEMENT ARBM – 41 RUE LA CHALANDIERE A LONCE – CONVENTION DE SERVITUDE RACCORDEMENT ELECTRIQUE
  10. REDEVANCES AGRICULTEURS
  11. PLUI-PDU-PCAET : AVIS DE LA COMMUNE
  12. COMPTE RENDU DE DECISIONS – ARTICLE L.2122-22 DU CGCT 

 

 

 

 

 

 

Le Maire

Michèle Lemaitre

Les délibérations

Retrouvez les délibérations classées par année.

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Les commissions

Les commissions municipales sont composées exclusivement de conseillers municipaux.

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