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Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira  le : Vendredi 15 novembre 2019 à 19 heures

A l'Hôtel de Ville - Salle du Conseil Municipal.

Avec pour ordre du jour :

 

I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 4 OCTOBRE 2019

II. MUTATION FONCIERE : LA BERNUAIS II

III. RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES PAR LA COMMUNE DE MONTOIR DE BRETAGNE SUITE AU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU 2 OCTOBRE 2018

IV. ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES PAR JUGEMENT

V. DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

VI. VERSEMENT D’UN ACOMPTE EN JANVIER SUR LES SUBVENTIONS ET LES PARTICPATIONS 2020

VII. REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTIACCUEIL « LES COCCINELLES » : MODIFICATIONS

VIII. DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE DE DONGES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA FOURRIERE POUR ANIMAUX DE LA PRESQU'ILE GUERANDAISE / AVIS DE LA COMMUNE

IX. COMPTE RENDU DE DECISIONS – ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

 

Les délibérations

Retrouvez les délibérations classées par année.

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Les commissions

Les commissions municipales sont composées exclusivement de conseillers municipaux.

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