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Connaître votre mairie

Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se réunira  le : Jeudi 30 septembre 2021 à 19 heures

A l'Hôtel de Ville - Salle du Conseil Municipal.

Avec pour ordre du jour:

 

En préambule : Information sur le nombre de licenciés au BCK suite question posée au Conseil Municipal du 9 juillet 2021

I- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2021

II - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2 AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

III - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS A L’ASSOCIATION OGECPOUR L’ECOLE SAINT ETIENNE POUR SORTIES SCOLAIRES

IV - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’OSCM ET VERSEMENT DU SOLDE

V - MODIFICATION DES EFFECTIFS AU 01/10/2021

VI - RECRUTEMENT NON PERMANENT : ECOLE ALBERT VINCON

VII - ORGANISATION ENQUETE RECENSEMENT : RECRUTEMENT VACATAIRES

VIII – CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT  POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT D’ACTIVITE : SERVICE ETAT CIVIL / PÔLE RESSOURCES

IX – RESSOURCES HUMAINES – DETERMINATION DES PLAFONDS DE PRISE EN CHARGE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)

X – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SDIS 44 ET L’OSCM FAVORISANT LA DISPONIBILITE DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES SUR LES TEMPS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES

XI - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE RELATIVE AUX MODALITES FINANCIERES DE LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET CULTUREL DE TERRITOIRE ENTRE LA CARENE ET LES COMMUNES PARTICIPANTES

XII - GROUPEMENT DE COMMANDES : PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES DE RECO-LEMENT DE SURFACE COMPATIBLES RTGE CARENE / AUTORISATION DE SIGNATURE ET DESIGNATION DU COORDONNATEUR

XIII - GROUPEMENT DE COMMANDES : ACQUISITION DE FOURNITURES ADMINIS-TRATIVES ET DE PAPETERIE LOGOTEE / AUTORISATION DE SIGNATURE ET DESIGNATION DU COORDONNATEUR

XIV - GROUPEMENT DE COMMANDES : FOURNITURE DE MATERIAUX POUR LE BATIMENT, D’OUTILLAGE ET DE QUINCAILLERIE / AUTORISATION DE SIGNATURE ET DESIGNATION DU COORDONNATEUR

XV - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 2021  : ABATTEMENT EXCEPTIONNEL

XVI - MUTATIONS FONCIERES : ZAC DE LA PROVIDENCE / LONCE / L’ENFERNEUF

XVII - COMPTE RENDU DE DECISIONS – ARTICLE L.2122-22 DU CGCT 

 

 

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En raison du contexte sanitaire actuel,  le Conseil se tiendra dans des conditions exceptionnelles, autorisées par la Loi d’Urgence.

Le public pourra être accueilli, dans la limite de  30 personnes maximum, tout en maintenant les mesures de distanciation nécessaires, ainsi que les gestes barrières.

La séance sera également retransmise en direct sur la chaîne YouTube.

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-16 du CGCT , qui précise que le Maire exerce seul la police de l’Assemblée, et l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, le Maire devra refuser l’accès à toute personne supplémentaire.

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Vos élus

L'équipe municipale actuelle est composée de vingt neuf élus dont le Maire, entourée de huit Adjoints et de dix neuf Conseillers Municipaux 

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Services municipaux

Les services Municipaux sont à votre écoute au quotidien : ils disposent d'un personnel accueillant, formé pour vous aider dans toutes vos démarches.

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Offres d'emplois

Veuillez trouver ci-dessous les offres d'emplois en cours : 

 

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