Conseil Municipal du 28 Mars

Avec pour ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2024
2. AFFECTATION DU RESULTAT 2023 AU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
3. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILL
4. FISCALITE LOCALE 2024 : VOTE DU TAUX DU FONCIER BATI – NON BATI ET TAXE D’HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES
5. APPROBATION DU BUDGET ANNEXE 2024 « PRODUCTION D’ELECTRICITE PHOTOVOLTAÏQUE » DE LA VILLE
6. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ORDINAIRES AUX ASSOCIATIONS EN 2024
7. RENOUVELLEMENT CONVENTIONS D’OBJECTIFS POUR LES ASSOCIATIONS PERCEVANT PLUS DE 23000 € DE SUBVENTIONS : AMICALE DES AGENTS TERRITORIAUX
8. DE MONTOIR / OFFICE MUNICIPAL DU SPORT / LA STEPHANOISE
9. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION AU CCAS
10. EXERCICE 2024 – 2 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT : TRAVAUX ECOLE JEAN JAURES ET MULTI-ACCUEIL / TRAVAUX HOTEL DE VILLE
11. EXERCICE 2024 – MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT
12. DEMANDE DE SUBVENTION FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) POUR LA SECURISATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
13. DEMANDE DE SUBVENTION FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) POUR L’EQUIPEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX DANS
14. L’EXECUTION DES MISSIONS QUI LEUR SONT CONFIEES
15. ADHESION A LA CONVENTION « AGENT CHARGE DE LA FONCTION D’INSPECTION » DU CENTRE DE GESTION DE LOIRE-ATLANTIQUE
16. REFORME DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS
17. DELIBERATION AUTORISANT LE RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE
18. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS / CREATION DE POSTE DE CATEGORIE A – POLE RESSOURCES
19. EVOLUTION DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES DE SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION – CARENE – CREATION DU CIRCUIT « LES PAPILLONS DE L’ORMOIS »
20. MUTATION FONCIERE : ACQUISITION PROPRIETE AB 90 – 21 RUE DE NORMANDIE
21. COMPTE RENDU DE DECISIONS – ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

Pour information, la séance sera retransmise en direct sur la chaine You Tube.

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